Que faut-il déclarer à la douane lors du retour en France ?
Lundi 21 décembre 2009
Attention au contenu de vos valises en retour de voyage !
En fonction du pays dans lequel vous venez de passer vos vacances, vous aurez la possibilité de rapporter différents produits en France. Vous trouverez ci-dessous la liste des achats que vous devrez déclarer à la douane lors de votre passage à la frontière…
Vous revenez d’un pays situé en hors Union Européenne
Si vous voyagez en dehors de l’Union européenne, vous devez déclarer tous vos achats s’ils dépassent 430 euros (150 euros pour les moins de 15 ans) si vous voyagez par avion ou par bateau. Si vous voyagez par la route, ce seuil descend à 330 euros (150 euros pour les moins de 15 ans). Si le montant de ces achats dépasse ces sommes paliers, vous devrez vous acquitter de l’équivalent de la TVA. Ce qui, par exemple, augmentera considérablement le prix du Camescope ou de l’appareil photo que vous comptiez rapporter d’Asie…
Par ailleurs, vous devez, selon les textes réglementaires, être en mesure de prouver que les objets contenus dans votre sac ont été achetés en Europe. Les douaniers peuvent tout à fait vous demander de fournir un justificatif d’achat pour un lecteur MP3 qui leur paraît avoir été acheté en dehors de l’UE par exemple…
Les quantités de produits rapportées des voyages touristiques doivent être raisonnables. Il est en effet interdit de transporter des objets destinés à être commercialisés.
Sur certaines destinations comme l’Italie, les douaniers organisent des opérations coup de poings contre les contrefaçons. En achetant un objet contrefait, quelle que soit le pays d’origine d’achat, on s’expose en effet à une amende pouvant aller jusqu’à deux fois la valeur de l’objet et à une saisie des articles contrefaits.
Tabacs et Alcools en provenance des pays situés en dehors de l’UE
Un certain nombre de produits font l’objet d’une réglementation spéciale établie en 2009 :
- Tabac : vous pouvez rapporter jusqu’à deux cartouches de cigarettes par personne, 100 cigarillos, 50 cigares, 250 grammes de tabac à fumer.
- Alcool : vous pouvez rapporter une seule bouteille d’un litre d’alcool fort (22 degrés), deux litres d’alcool de moins de 22 degrés, 4 litres de vins et 16 litres de bière.
Vous revenez d’un pays de L’Union Européenne
Vous n’avez pas besoin de déclarer vos achats puisque vous avez déjà payé la TVA dans le pays européen d’origine. Vous pouvez donc acheter et rapporter ce que vous voulez, sous réserve que ces produits soient licites.
Si vous revenez d’un pays de l’Union Européenne, vous pouvez ramener jusqu’à 5 cartouches de cigarettes.
Vous pouvez également rapporter – sans besoin de déclaration préalable, ni surtaxe – un certain nombre de bouteilles d’alcool :
- 10 litres de boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka …)
- 10 litres de produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.)
- 90 litres de vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux)
- 110 litres de bières
